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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX
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" SPIRAFLON "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" SPIRAFLON "
Société EQUIP'INOX SAS

Numéro de dépôt :
99787900
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque " SPIRAFLON "

Déposée le 16 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " SPIRAFLON " »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX domicilié(e) Rue des Genêts, Zone Industrielle,01603 TREVOUX (dossier no 2398901) - 01603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 582 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P.Henry MICHAUD AVOCATS domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2398901) - 69624 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " SPIRAFLON " est expirée depuis le 16 avril 2019.

Société EQUIP'INOX a également déposé les autres marques suivantes : EI EQUIP'INOX , " ONDINOX " , SILIS HP , " HELIFLON "


Société EQUIP'INOX SAS - Rue des Genêts, Zone Industrielle,01603 TREVOUX (dossier no 2398901) - 01603 - France - SIREN 330582644


Cabinet P.Henry MICHAUD AVOCATS - 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2398901) - 69624 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398901 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Tuyaux flexibles non métalliques Tuyaux rigides non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.